Établissement de soutenance : Université de Poitiers, 2004
Pagination : 373 p.

Thème : Enfance-Famille
Mots-clés : Mineur ; Droit civil ; Droit pénal ; Droits de l'enfant ; Perception ;

Discipline : Droit
Région de soutenance : Poitou-Charentes
Directeur(s) : Vieillard-Baron, Jean-Louis
Numéro national : 2004POIT3014

Résumé : L'expression "le mineur capable de discernement" est de plus en plus utilisée dans les textes relatifs aux droits des mineurs. Ce regain d'intérêt pour la notion de discernement mérite que l'on s'attarde sur ses manifestations dans l'ensemble des droits et devoirs du mineur. Les domaines d'intervention sont si variés que l'on doit s'interroger alors sur l'existence même de la notion de discernement. Une définition unitaire est envisageable même si les expressions du discernement sont nombreuses et diverses. Elle revêt toutefois un caractère souple et attribue au discernement la qualification de standard juridique. La spécificité du discernement sera également étudiée notamment au regard du seuil d'âge puisqu'ils sont tous deux utilisés par le législateur pour octroyer au mineur plus d'autonomie et plus de responsabilité. Tous deux doivent permettre, dans une cohabitation harmonieuse, de renforcer le droit de l'enfance.