Établissement de soutenance : Université de Reims Champagne-Ardenne, 2019
Pagination : 311 p.

Thème : Justice-Délinquance
Mots-clés : Discernement ; France ; Syrie ; Mineur ; Psychopathologie ;

Discipline : Droit
Région de soutenance : Grand Est
Directeur(s) : Herzog-Evans, Martine
Numéro national : 2019REIMD005
Permalien Sudoc : https://www.sudoc.fr/25024084X

Accès au texte intégral : http://www.theses.fr/2019REIMD005/document

Résumé : Le discernement est une notion située à la frontière du droit, de la psychologie, et de la la philosophie, l'analyse juridique de cette notion nécessite donc une lecture psychologique et philosophique de ce terme. En tant que notion complexe, le discernement, qui est défini comme la capacité à distinguer entre le bien et le mal, peut être confondu avec d'autres notions avec lesquelles il existe des points communs. Tel est le cas de l'élément moral de l'infraction. Il nous paraît indispensable de déterminer quelle est la place du discernement au sein de la théorie pénale. Les questions qui relèvent de notre recherche sont dès lors les suivantes : Faut-il attacher le discernement à la théorie de l'infraction ou bien à la théorie de l'imputabilité ? Quelles conséquences entraîne le défaut de discernement sur la responsabilité pénale de l'agent ? Ces conséquences sont-elles identiques en droit français et en droit syrien ? Enfin, quelles réponses alternatives sont adoptées dans les deux systèmes pénaux à défaut de responsabilité ?